Document d'archives : Justice de paix d'Aurillac
Contenu :
Le canton d'aurillac ne fut dédoublé qu'en 1802 (Aurillac-nord et Aurillac-sud), mais un juge de paix exerçait pour la ville d'Aurillac et un autre pour le "canton d'Aurillac" ou "Aurillac extra muros", selon les dénominations du temps. Des documents nouveaux ont été retrouvés dans un fond municipal en 1998 et immédiatement réintégrés dans les collections départementales (cotés 4 L 2/16-17) : ils ne concernaient que la justice de paix de la ville d'Aurillac. On peut espérer d'autres compléments au fonds de la justice de paix d'Aurillac, très lacunaires après l'an VI. C'est pourquoi, on n'a pas jugé bon de procéder à une séparation stricte des actes des deux juges de paix, séparation qui du reste ne favoriserait pas la recherche (lorsque des citoyens des deux parties du canton se retrouvaient devant le "juge de paix d'Aurillac", duquel s'agissait-il ?). Le classement chronologique en revanche règle le problème.
Cote :
4 L 2 / 1-18
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Justice de paix d'Aurillac
Juges successifs : canton d'Aurillac : Jean-Baptiste Geneste (1791 - 1792), Jean-Hylarion Boudieu (1793 - an II, an VI), Jean-François Brugous (an II - an III), Jean-Antoine Destannes (an III - an VI)
Ville d'Aurillac : Antoine Déaura (1790 - 1792), Antoine Latapie (1792 - an II), Jean-Baptiste Chablat (an II - an IX)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique avec une distinction par type d'actes
Conditions d'accès :
Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libres
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libres
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 17 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50
Personnes :
Boudieu, Jean-Hylarion, Brugous, Jean-François, Chablat, Jean-Baptiste, Destannes, Jean-Antoine, Déaura, Antoine, Geneste, Jean-Baptiste, Latapie, Antoine