Document d'archives : Domaine de CHAMARANDE : sauvegarde et utilisation (1975-1977). PDUI. - Arrêtés de publications (1969-1972).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1096W/3
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1978
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier