Document d'archives : 2001-2008
Contenu :
Ce versement s'organise comme suit : *Irak, *suites de la guerre en Irak, *relation bilatérales France/Irak, *relations avec les autres pays et institutions (Afrique du Nord et Moyen-Orient, Europe, les autres continents, organisations et questions internationales), *protocole, *personnel et administration générale, et *archives et documentation.
Cote :
54PO/4/1-93
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Ambassade de France à Bagdad
Informations sur l'acquisition :
Versement rapatrié en novembre 2013 et enregistré sous le n°2013045NN.
Historique de conservation :
En 2012, le contexte régional tendu et hypersensibleque connait l'Irak, impose la mise en sécurité des documents sensibles, l'autorisation de rapatriement est donnée en septembre, bien que l'état de versement n'ait pas été validé.
Dans l'attente du rapatriement, les archives sont conservées dans un local qui fût partiellement inondé à la suite de pluies diluviennes. Grace aux opérations de conservation au CADN (cycle de désinfection, dépoussieraage et recondtionnement), les documents présentent un état materiel correct.
Description :
Critères de sélection :
Eliminations selon instructions fournis par la Direction des Archives
2013 : CADN, bordereau de destruction du ... (1,10 ml.)
2015 : CADN, bordereau de destruction du 26/08/15 (0,50 ml.)
Mise en forme :
Ce versement est classé selon le plan de classement de 2006 des archives de l'ambassade de France à Bagdad validé par la Direction des archives.
Conditions d'accès :
Ces documents sont soumis aux règles de communicabilité établies par la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 sur les archives publiques.
Conditions d'utilisation :
Archives publiques
Langues :
Français, arabe, quelques documents en anglais
Description physique :
93 articles, soit 10,80 ml.
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique des archives de l'ambassade de France à Bagdad (2001-2008), CADN, 2015, 25p. dactyl.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de Nantes