Document d'archives : Travaux publics et voirie en général.-Petite voirie, reconnaissance et délimitation : arrêtés préfectoraux, extrait du registre...
Titre :
Travaux publics et voirie en général.-Petite voirie, reconnaissance et délimitation : arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (an VIII-1826) ; travaux de prestations en nature : propositions, délibérations du conseil municipal, états d’indication (1837-1930) ; fourniture de matériaux d’entretien : devis estimatif et état d’indication, soumission, procès-verbaux d’adjudication, décompte, procès-verbal de réception de matériaux (1896) ; adjudication de travaux à exécuter sur les chemins vicinaux et ruraux : procès-verbaux (1809-1841) ; formation d’un nouveau réseau : circulaire (1903) ; révision du classement des chemins vicinaux : tableaux généraux (1866, 1868, 1893, 1899) ; protestation des propriétaires de la commune contre le projet de classement du chemin longeant le parc de M. Collot : communiqué (1903) ; création et emploi des ressources : arrêté de mise en demeure, situations des chemins (1876-1926) ; fourniture de pierres : procès-verbaux d’adjudication (1812-1885). <lb/><lb/>133 pièces papier.
Cote :
95 Edepot 95
Inventaire d'archives :
95Edepot - Archives communales déposées de Breurey-lès-Faverney