Document d'archives : Affaires religieuses, surveillance des personnes

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Liste des personnes ayant prêté serment (1792) ; réquisition des effets d'église et de l'argenterie (an II), des matériaux ferreux des biens séquestrés (an II) ; certificats de résidence (an II) ; tableau des citoyens au-dessus de 12 ans dressé en exécution de la loi de l'an IV sur la police intérieure des communes (an IV).

Cote :

E-dépôt Ansouis 2 J 3

Inventaire d'archives :

Commune d'Ansouis

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