Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Occupations temporaires

Date : 1832 - 1959

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Les autorisations d'occupations temporaires sont accordées pour la construction et l'aménagement d'une grande variété d'ouvrages (principalement les terre-pleins, trottoirs, chaussées de débarquement, escaliers, rampes d'accès, murs de défense et de soutènement, corps morts, et cabines de bain), et pour la location des plages.

Cote :

4 S 872 à 943

Inventaire d'archives :

Mer. Ports. Transports maritimes

Description :

Mise en forme :

Les dossiers se limitent chronologiquement aux années 1950 ; au-delà de cette date, les affaires se poursuivent dans les archives de la série W. À l'inverse, des dossiers de la période contemporaine peuvent débuter dans les années 1930.

Description physique :

Importance matérielle :

3.6

Institutions :

Lieux :

Morbihan (Bretagne, France ; département)

Thèmes :

Littoral, domaine public maritime, occupation temporaire du domaine public, Équipement

Type de document :

Document d'archives

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