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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Enregistrement des lois et décrets. 13 messidor an VI - 16 floréal an VIII

Date : 1798 - 1799

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Cote :

1L/1554

Inventaire d'archives :

Municipalité de canton de Levet

Description :

Critères de sélection :

Date de révision : 1799

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Lieux :

LEVET - canton

Thèmes :

LEGISLATION

Type de document :