Document d'archives : Autres établissements ecclésiastiques.

Contenu :

Consistoires et chapitres généraux tenus à Rome aux couvents Sainte-Marie de Scala et Sainte-Thérèse et Saint-Jean de La Croix et à Brest au couvent Saint-Yves : décisions (1719-1735).
Contentieux opposant les prieur et religieux de l'abbaye Saint-Gildas de Rhuys à Jean-Joseph de Villeneuve, abbé commendataire : sentence (1750).
Pré au village de Saint-Péaux dans la paroisse de Saint-Gilles d'Hennebont : minu et déclaration rendus aux religieuses de l'abbaye de La Joie d'Hennebont par Jacques Mercier, tant en privé nom que comme tuteur de Jeanne-Josèphe Guillas (1761).
Somme due pour une procédure : lettre adressée de Vannes par M. Cornulier à Mlle Derval, au couvent des ursulines de Vannes (1762).

Cote :

56 H 59

Informations sur le producteur :

Non identifié

Description :

Critères de sélection :
conservation

Archives départementales du Morbihan

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