Document d'archives : Police municipale : correspondance et arrêtés du maire concernant les mesures de sûreté pour lutter contre les incendies (1833,...
Titre :
Police municipale : correspondance et arrêtés du maire concernant les mesures de sûreté pour lutter contre les incendies (1833, 1844-1845, 1853), l'hygiène et la salubrité publiques (1840), la police d'ordre (1840), les aubergistes, hôteliers et logeurs (1840), la police des foires et marchés (1840) et la police de la voirie (1840, 1890, 1907). Immeubles menaçant ruine, mise en demeure des propriétaires d'intervenir : correspondance, arrêtés du maire, état des lieux, plan (1888, 1891, 1927) [un plan a été extrait de ce dossier]. Ordures ménagères, adjudication de leur enlèvement : correspondance, délibération municipale, demande d'autorisation (1832-1834). Urbanisme, construction d'une maison près du cimetière : demande d'autorisation (1906).
Contenu :
Cote :
2 O 1851
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Lieux :
Thèmes :
administration, agent de la force publique, commerce, commerce alimentaire, débit de boissons, environnement, hygiène, immeuble menaçant ruine, marché de détail, police, police municipale, protection civile, réseau routier, santé, société, traitement des déchets, urbanisme, voie communale, voie de communication, économie, équipement