Document d'archives : SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers d'acquisition par le département de l'Essonne : arrêté de cessibilité...

Titre :

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers d'acquisition par le département de l'Essonne : arrêté de cessibilité n°1 et 2 pour la 1ère tranche, ordonnance d'expropriation, liste des propriétaires.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1583W/168

Inventaire d'archives :

VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Informations sur le producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers d'acquisition par le département de l'Essonne : arrêté de cessibilité n°1 et 2 pour la 1ère tranche, ordonnance d'expropriation, liste des propriétaires.

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