Document d'archives : Foncier. - Acquisition, parcelle AB n°79-82 soit 1090 rue Georges Clémenceau DUVIVIER : projet, avis des domaines, extraits de...
Titre :
Foncier. - Acquisition, parcelle AB n°79-82 soit 1090 rue Georges Clémenceau DUVIVIER : projet, avis des domaines, extraits de délibération, correspondance (1996-2007). Désaffectation de biens immeubles : arrêté préfectoral, plans, correspondance (2001). Division de parcelles AB n°69, 70, 491 : procès-verbal de délimitation, plan, correspondance (2011).
Cote :
1 W/SCM 112
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2058