Document d'archives : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - SAMBOE : permis de construire 91 - 74 - 67508 (1974). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. BONNEL Jean-Claude :...
Titre :
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - SAMBOE : permis de construire 91 - 74 - 67508 (1974). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. BONNEL Jean-Claude : permis de construire 91 - 74 - 67506 (1974).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1553W/2997
Inventaire d'archives :
1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier