Document d'archives : Vente du château de Rocquencourt, par Louis-Stanislas-Xavier, fils de France, Monsieur frère du roi et Marie-Joséphine-Louise de...
Titre :
Vente du château de Rocquencourt, par Louis-Stanislas-Xavier, fils de France, Monsieur frère du roi et Marie-Joséphine-Louise de Savoie, son épouse, représentés par leurs conseillers à Jacques-Léonard Morel, ancien contrôleur des rentes de l'Hôtel de ville, demeurant rue du Montparnasse, paroisse Saint-Sulpice.
Contenu :
Origine de l'information :
Étude LXV, relevé partiel d'actes, 3 septembre 1780-31 décembre 1793 (5498 actes), par Thierry Boudignon, 1992-1993 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2006Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/LXV/491
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Personnes :
Louis XVIII (roi de France , 1755-1824), Marie Josèphe Louise de Savoie (princesse de Sardaigne , 1753-1810), Morel, Jacques Léonard