Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Année Européenne de la Musique - Comité Natioanl Français Président : M. Fleuret Scrétariat général assuré par le chef de la...

Date : 1949 - 1985

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Titre :

Année Européenne de la Musique - Comité Natioanl Français Président : M. Fleuret Scrétariat général assuré par le chef de la division des Affaires Générales de la Musique . Comité National de l'AEM : statuts, liste des membres réunions du Comité : documents de travail, comptes rendus de réunions, examens des projets, projets retenus correspondance 1982-1984 . Lettre de M. Fleuret aux orchestres régionaux et aux ensembles missionnés 1984 . Programme officiel . Courrier hors programme officiel français Proposition de participation 1985 . Budget de l'AEM -Arrêtés d'engagements notes au Contrôleur financier 1985 . Brochures concernant le programme officiel du CNF . Dossiers concernant le coût de fabrication et de diffusion de la brochure . Lettre d'information mensuelle de l'AEM 1984-1985

Cote :

19860732/36

Inventaire d'archives :

Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Bureau affaires générales (1970) - Division affaires générales, administratives et financ...

Thèmes :

collectivité territoriale, convention culturelle, danse, enseignement artistique, musique, statut juridique, équipement, établissement d'enseignement artistique

Type de document :

chrono, statuts, étude

Fonctions :

financement, relations internationales, réglementation, étude

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