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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Juillet-septembre 1790.

Date : 1790 - 1790

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Cote :

6 L 3

Inventaire d'archives :

6 L : actes du pouvoir central, lois et décrets

Description physique :

Description physique:

Registre

Registre: Oui

Thèmes :

Assemblée constituante (1789-1791), Etats généraux, Législation, Révolution de 1789

Type de document :

Discours, Document d'archives, Mémoire, Répertoire, Texte officiel

Document d'archives : Juillet-septembre 1790.

Cote :

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