Document d'archives : Elections municipales du 1er germinal an VI, organisation : instructions, division de la ville en dix sections, correspondance ;...

Titre :

Elections municipales du 1er germinal an VI, organisation : instructions, division de la ville en dix sections, correspondance ; assemblées primaires : procès-verbaux ; élection de sept administrateurs municipaux : résultats (an VI). Elections du 1er germinal an VII : procès-verbaux, résultats (an VII). Elections du 1er prairial an IX, organisation : division de la ville en sections, instructions, listes et arrêtés de nomination des directeurs des bureaux de vote, cahier des charges et avis pour l’adjudication de la fourniture des urnes, correspondance (an IX). Formation du conseil municipal : arrêtés de nomination, correspondance (an VIII, an XIII, 1806-1807). Elections du 16 août 1813, organisation : liste des conseillers municipaux sortants, division de la ville en sections, états des bureaux de vote, instructions, correspondance (1813).

Cote :

1 K 579

Inventaire d'archives :

1K - Elections

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
254 pièces

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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