Document d'archives : 1ère phase. Préparation du projet de budget : lettre de cadrage, comptes-rendus de réunions interministérielles, circulaire,...
Titre :
1ère phase. Préparation du projet de budget : lettre de cadrage, comptes-rendus de réunions interministérielles, circulaire, notes manuscrites, fiches. Réunions des Directeurs : notes, notes manuscrites, correspondance, fiches, documentation (budget 1982). Demandes par direction (+ Institut national de la recherche agronomique (INRA)) : notes, notes manuscrites, fiches.
Cote :
19920226/5
Inventaire d'archives :
Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1981-1985)
Personnes :
Institutions :
Communauté européenne, Crédit agricole, Union européenne. Commission européenne
Thèmes :
budget, calamité agricole, chambre d'agriculture, exploitation agricole, fiscalité, office agricole, sinistre, établissement public
Type de document :
Fonctions :
action gouvernementale, exécution budgétaire, préparation budgétaire