Document d'archives : Papiers personnels de Claude Antoine Fontain.- Bail de terres situées à Pont-de-Planches à J. B. Boutement et procès à ce sujet...
Titre :
Papiers personnels de Claude Antoine Fontain.- Bail de terres situées à Pont-de-Planches à J. B. Boutement et procès à ce sujet (1816-1817). Titres de propriété d'une maison de Scey-sur-Saône acquise par Fontain en 1833 (1821-1847). Bail à ferme d'un domaine de Rupt-sur-Saône appartenant à Bolot de Chauvillerain, ancien maire de Lure consenti par Claude Antoine Fontain à la famille Barthélémy de Rupt (1817). Titres du domaine et de la ferme de La Neuvelle-lès-Scey appartenant au prince de Bauffremont-Listenois, loués à Claude Antoine Fontain, directeur des forges de Scey-sur-Saône (1791-1824). Pièces de la succession Perney d'Ovanches, dans laquelle Claude Antoine Fontain agit en qualité de mandataire de Claude Louis Rémond, tisserand à Belleville, département de la Seine (1830-1857)
Cote :
11 J 8