Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rupt-sur-Saône (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Rupt-sur-Saône (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Rupt-sur-Saône (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

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Rupt-sur-Saône, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 476

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Papiers personnels de Claude Antoine Fontain.- Bail de terres situées à Pont-de-Planches à J. B. Boutement et procès à ce sujet (1816-1817)....

Cote : 11 J 8

Période : 1791 - 1857

Fonds : 11J - Papiers Fontain
Travaux et documentation sur des sites et monuments historiques du département de la Haute-Saône (classement par cantons puis par ordre alph...

Cote : 137 J 29

Fonds : 137J - Fonds Christophe Cousin
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 223

Période : 1843 - 1939

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Documents dont le lien avec les familles Baïhaut et alliées n’a pas été établi, pièces diverses.- Mandement de débitis du bailli de Faucogne...

Cote : 115 J 666

Période : 1748 - 1931

Fonds : 115J - Charles Baïhaut et sa famille : archives du château de Mollans
Service vicinal. Classement, élargissement et alignement de chemins vicinaux : dossiers examinés par la commission départementale. Chassey-l...

Cote : 1 N 161

Période : 1935 - 1938

Fonds : 1N - CONSEIL GENERAL DU DEPARTEMENT ET COMMISSION DEPARTEMENTALE
Commerce. Chambre de commerce de Gray : listes des électeurs pour le renouvellement intégral (1908-1923).<lb/>Agriculture. Chambre d'agricul...

Cote : 457 Edepot 27

Période : 1838 - 1927

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Paroisse de Scey-sur-Saône.- Comptabilité : registre de mandats à souches (1900-1904) ; comptes de gestion et administratifs (1871-1915) <lb...

Cote : 34 J 105

Période : 1871 - 1942

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Registre paroissial de Ray et de ses dépendances : baptêmes (février-août 1629) ; mariages (mai 1633-novembre 1634 ; janvier-avril 1633) ; b...

Cote : 438 Edepot 5

Période : 1628 - 1708

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône
Affranchissement des habitants de Rupt par Jean, seigneur dudit lieu et d'Attricourt, "pour un grand et évident prouffit et utilité, et mesm...

Cote : 457 Edepot 1

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône

Rupt-sur-Saône (Haute-Saône, France)

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