Document d'archives : 1866-1920
Contenu :
Délimitation de cours d'eau, rectification du lit du ruisseau la Ratte par un particulier : plainte, rapports de l'ingénieur, plans, arrêté (1894-1896)
Acqueduc sous le chemin d’intêret commun n°22 : plainte du Conseil municipal, rapports de l’ingénieur, plan (1897)
Curage : rapports de l'ingénieur, plaintes, plans, arrêtés préfectoraux, règlement d'eau (1866-1920)
Acqueduc sous le chemin d’intêret commun n°22 : plainte du Conseil municipal, rapports de l’ingénieur, plan (1897)
Curage : rapports de l'ingénieur, plaintes, plans, arrêtés préfectoraux, règlement d'eau (1866-1920)
Cote :
7 S 207
Inventaire d'archives :
7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées