Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Aliénations de biens

Date : 1959 - 1966

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Aliénation d'un immeuble à Angers, 30 Décembre 1959.

Aliénation des dommages de guerre à Trouville-sur-Mer (14), 23 Août 1960.

Aliénation de la propriété "La Garennes" à Jouy-en-Josas (78), 23 Janvier 1961.

Aliénation de parcelles de terrain dans la commune de Luc (83), 29 Novembre 1961.

Aliénation de parcelles de terrain à Jouy-en-Josas (78), 11 Décembre 1961.

Aliénation d'une propriété dans la commune de Luc (83), 26 Janvier 1966.

Cote :

19770355/43

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Cultes et Associations. Affaires relatives aux dons, legs et emprunts (1838-1972)

Institutions :

Croix-Rouge française, Institut Pasteur

Thèmes :

aliénation, association, association cultuelle, congrégation religieuse, consistoire, culte, dons et legs, emprunt, enseignement privé, immeuble, protestantisme

Fonctions :

police administrative

Activité :

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