Document d'archives : Municipalité de canton de Druyes
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale, nominations et destitution de fonctionnaires, cultes, contributions, conscrits.
Cote :
L 997 à 998
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Canton (Druyes-les-Belles-Fontaines, Yonne)
Le canton de Druyes se compose des communes de Druyes, Andryes, Étais, Fontenailles, Molesme, Taingy.
Informations sur l'acquisition :
Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Ressources complémentaires :
Porée (Charles), Inventaire sommaire des archives du département de l'Yonne postérieures à 1790 : archives de la Révolution (série L), Auxerre, 1911, in 4°, p. 518-519.