Nominations, élection et installations des hommes de charge : maire, échevins, receveurs des deniers patrimoniaux, organistes, maîtres et maîtresses d'école, gardes forestiers (à l'une d'elles se trouve un sceau plaqué de la ville de Pesmes), sergents de ville. Au nombre de ces fonctionnaires municipaux, se trouvent : Claude Morisot, Planty, Tribouillet, Alexandre Fournier, de Salins, Anatoile Bole, François Lavaux, Marguerite et Anne-Pierre Guillier, Jean-Baptiste Gueldry.<lb/>42 pièces papier, 1 sceau.

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