Projet de loi et rapports sur l'établissement des séminaires diocésains, an XII.

Considérations sur la manière d'organiser l'enseignement dans les séminaires établis par la loi du 23 ventôse an XII, s.d.

Observations sur le projet des séminaires métropolitains (s.d.) ; mémoire sur l'établissement de dix séminaires métropolitains (s.d.) ; quelques réflexions sommaires sur les séminaires principaux (s.d.).

Projet pour l'établissement d'un séminaire général à Lisieux pour l'archevêché de Rouen et les évêchés suffragants, s.d.

Mémoire historique sur les études dans les universités, les collèges etc., s.d.

État de situation des séminaires de l'ancienne France, s.d.

rapport au ministre sur les séminaires existant et ceux qui restent à établir, 1808.

Dossier relatif au plan d'organisation des dix séminaires métropolitains, 1806.

Règlement des séminaires ; lettres des évêques à ce sujet, an XIII-1808.

Projet d'une école centrale de théologie à Paris, 1813.

Proposition de nommer l'abbé Tharin à la place de supérieur du séminaire Saint-Sulpice en remplacement de Jalabert, 1813.