Document d'archives : Versement 1319 W
Contenu :
Présentation du contenu
Budgets et comptes administratifs communaux et intercommunaux (1982-1988). Registres des délibérations des communes et syndicats intercommunaux (1956-1988). Dossiers de construction et aménagement de bâtiments et équipements dans les communes de l'arrondissement (1973-1988). Dossiers de fusions et regroupements de communes (1972). Recensements militaires (classes 1982 à 1988). Compétitions sportives (1982-1988). Gardes particuliers (1965-1987). Sous-préfecture : personnel, budgets, arrêtés, correspondances (1976-1989). Distinctions honorifiques (1985-1988). Spécimens de permis de chasse (1975-1983). Procès-verbaux des commissions de suspension des permis de conduire (1986-1988). Mise en œuvre du plan "informatique pour tous" (1986). Règlementation des night-clubs, bals, débits de boissons, haut-parleurs (1978-1987).
Cote :
1319 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Sous-préfecture de Nontron
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 4 août 1994
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Description physique :
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 25,00
Institutions :
Thèmes :
administration publique, arrondissement, automobiliste, chasse, commune, conscription, distinction honorifique, finances communales, garde particulier, manifestation sportive, police administrative, regroupement de communes, système d'information, équipement collectif, établissement public de coopération intercommunale