Document d'archives : Dossiers de succession des personnes décédées il ya plus de trente ans et dont aucune procédure de récupération n'a été engagée :...
Titre :
Dossiers de succession des personnes décédées il ya plus de trente ans et dont aucune procédure de récupération n'a été engagée : de BAR à TRI.
Contenu :
Présentation du contenu
Il s'agit d'un échantillonnage. Seuls les dossiers des personnes dont le patronyme commence par B et T ont été conservés.
Cote :
1373 W 1
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement du bureau solidarité adultes du Conseil général des Hautes-Alpes
Conditions d'accès :
Délai
50 ans