Document d'archives : an XI-1938
Contenu :
Description détaillée
Gijounet (suite) (1886-1938).
A noter : pétition de M. Elisée Gaches afin d'obtenir une concession de passage de canalisation (1911-1912) ; demandes des frères Houles afin que leur soit accordé le renouvellement d'une concession d'eau dans la source de la Bassine (1931-1938).
Giroussens (an XII-1818). A noter : pétitions de la commune afin de faire valoir ses droits dans la forêt nationale de Grésigne (an XII-1818).
Guitalens (1832).
Labastide-Rouairoux (an XI-1935). A noter : procédure intentée contre des habitants de la commune accusés d'avoir défriché et dévasté le bois communal (an XI-1816) ; propositions du conseil municipal afin de vendre la forêt à l'État (1882-1883) ; projet de création d'une forêt indivise entre l'État et la commune (1932-1935).
Laboulbène (1848).
Cote :
5 P 33
Inventaire d'archives :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Gijounet (Tarn, France), Laboulbène (Tarn, France), Guitalens-L'Albarède (Tarn, France), Giroussens (Tarn, France), Labastide-Rouairoux (Tarn, France), Guitalens (Tarn, France)