Document d'archives : Elections municipales du 13 novembre 1791, suspension des assemblées primaires : procès-verbaux, arrêté du directoire du...

Titre :

Elections municipales du 13 novembre 1791, suspension des assemblées primaires : procès-verbaux, arrêté du directoire du département (1791). Elections du 11 décembre 1791 : procès-verbaux, listes de votants ; élection du maire : résultats ; élection de sept officiers municipaux : feuilles de dépouillement, résultats ; élection du procureur de la commune : résultats ; élection du substitut du procureur de la commune : résultats ; élection de vingt notables : feuilles de dépouillement, résultats (1791). Installation du conseil municipal : procès-verbal (1791). Election du procureur de la commune du 8 janvier 1792 : procès-verbaux, résultats (1792).

Cote :

1 K 577

Inventaire d'archives :

1K - Elections

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
108 pièces

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales

Liens