Document d'archives : Projet complémentaire : rapport des Ponts et Chaussées, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, avis de...
Titre :
Projet complémentaire : rapport des Ponts et Chaussées, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, avis de l'ingénieur en chef, rapports géologiques, extraits du registre des procès-verbaux de la commission sanitaire de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois, questionnaires, bordereaux des prix, détails estimatifs des travaux, cahiers des charges, extrait du registre des procès-verbaux des séances du conseil départemental d'hygiène, extrait des délibérations de la commission départementale des bâtiments civils, plan, procès-verbaux d'adjudication, rapports du subdivisionnaire, décompte des ouvrages exécutés, procès-verbal de réception définitive, mémoire des travaux, mandats de paiement, résultats des analyses chimiques, plans, tableau des terrains à acquérir, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'enquête, avis du maire, déclaration d'utilité publique, décret présidentiel, affiches, pouvoir, soumission, état de paiement, notes, correspondance.
Cote :
2 O 1628