Document d'archives : Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1348-1635. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1791-1823. Travaux...
Titre :
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1348-1635. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1791-1823. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux, 1903.
Cote :
ED 123 1 - 4
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Dienville
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 10 décembre 1959
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
50 pièces environ
Support
Support: Papier, parchemin
Données techniques
Données techniques: Manuscrit, couleur
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
BIENS, COMMUNE, DOMAINE PRIVE, ECLAIRAGE PUBLIC, PROCEDURE JUDICIAIRE, PROCES
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, CAHIER DES CHARGES, COULEUR, DECLARATION, Document d'archives, FACTURE, LOI, MANUSCRIT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PAPIER, PARCHEMIN, PLAN