Document d'archives : SIVOM de BEAUNE, commune de RUFFEY-LES-BEAUNE, CORCELLES-LES-SERRIGNY - Ass., station d'épuration - 12e tranche : marchés,...
Titre :
SIVOM de BEAUNE, commune de RUFFEY-LES-BEAUNE, CORCELLES-LES-SERRIGNY - Ass., station d'épuration - 12e tranche : marchés, mémoires, certificats, états liquidatifs (1986-1988).
Cote :
1707 W 52
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)