Document d'archives : Nominations : arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations, procès-verbaux, circulaire. Réunions : convocations,
Titre :
Nominations : arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations, procès-verbaux, circulaire. Réunions : convocations, correspondance.
Cote :
Hdpt 16 L3
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2010-05-04 | versement numéro via 2010 133 Hôpital local (Fraize, Vosges) |
Lieux :
Thèmes :
conseil d'administration, désignation, fonctionnement, établissement public d'hospitalisation
Type de document :
arrêté préfectoral, circulaire, correspondance, délibération, procès-verbal