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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Denis et Fournier, fabricants de dentelles, Mirecourt : dessins pour cols, dentelles dites guipures de Cluny, 160 dessins pour...

Date : 1865 - 1865

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Titre :

Denis et Fournier, fabricants de dentelles, Mirecourt : dessins pour cols, dentelles dites guipures de Cluny, 160 dessins pour bandes de dentelles dites guipures de Cluny sur papier.

Contenu :

Dépôt du 14 novembre 1865.

Cote :

6 U 2 355

Inventaire d'archives :

Informations sur le producteur :

France. Tribunal de commerce (Mirecourt, Vosges)

Informations sur l'acquisition :

Inconnue

versement numéro via reprise-5054 France. Tribunal de commerce (Mirecourt, Vosges)

Institutions :

Denis fils et Fournier, France. Tribunal de commerce (Mirecourt, Vosges)

Lieux :

Mirecourt (Vosges, France)

Thèmes :

identité commerciale, industrie textile, juridiction, propriété industrielle

Type de document :

brevet d'invention, marque de fabrique, modèle de fabrique

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