Document d'archives : Marchés public.- Fourniture et pose de revêtements de sols souples en encapsulage de sols amiantés (marché n°8F58) : dossier de...
Titre :
Marchés public.- Fourniture et pose de revêtements de sols souples en encapsulage de sols amiantés (marché n°8F58) : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché notifié (dit original) complet, pièces complémentaires des offres retenues, correspondance liée au marché, notes et pièces administratives d’aide à la décision (2008).
Cote :
697 W 104
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, CONTRAT, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, NOTIFICATION, OFFRE, PLAN, PROCES-VERBAL, REGLEMENT