Document d'archives : Délimitation, abornement (1819-1822). Estimation des coupes, vingtième forestier (1844-1940). Destination des coupes (1871-1934)....
Titre :
Délimitation, abornement (1819-1822). Estimation des coupes, vingtième forestier (1844-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1821-1940). Elagage, menus produits (1844-1935). Droits de passage (1854-1902, 1931). Chemins de vidange des coupes (1854-1883). Concessions diverses (1925-1926). Agents forestiers (1876, 1930). Dégâts, incendies, chablis (1844-1933). Location du droit de chasse (1837-1867). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1829-1932).
Cote :
7 M 705
Inventaire d'archives :
Institutions :
France. Conservation des eaux et forêts (12 ; Besançon, Doubs), France. Conservation des eaux et forêts (20 ; Strasbourg, Bas-Rhin), France. Conservation des eaux et forêts (32 ; Belfort, Territoire de Belfort), France. Conservation des eaux et forêts (6 ; Colmar, Haut-Rhin), Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture
Lieux :
Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France)