Document d'archives : Sessions du conseil général (1972-1973), budget départemental (1963-1975), interventions d'élu (1973).
Cote :
41 W 2-112
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des finances et des collectivités locales. Bureau de l'administration départementale
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 13 mai 1975
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Dépourvus d'intérêt historique, les articles 1, 6-8, 13, 26-27, 29-30, 42-61 et 64-108 ont été réglementairement éliminés en 2014.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 38 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,50
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1975
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle