Document d'archives : Rapport n° 2001145 : « Compte rendu d'une mission effectuée auprès du comité consultatif de protection des personnes dans la...
Titre :
Rapport n° 2001145 : « Compte rendu d'une mission effectuée auprès du comité consultatif de protection des personnes dans la recherche biomédicale de Bicêtre concernant deux essais thérapeutiques sur des enfants atteints d'un cancer rapport initial »
Contenu :
Mission n° 2001151
Cote :
20130700/144
Inventaire d'archives :
Rapports de l'inspection générale des affaires sociales (igas) Année 2001
Conditions d'accès :
Communicable dans un délai de 50 ans imposé par les dispositions de l'article L213-2 du Code du patrimoine
Ressources complémentaires :
: voir aussi les rapports n° 2001140 à 2001144 (articles 138 à 144 ci-dessus), 2001146 (article 146 ci-dessous)
A noter