Document d'archives : Procès-verbal de l'assemblée nationale du 7 janvier 1777

Contenu :

Liste des assistants ; discours de Malouet, du procureur général (examen des divers points à délibérer), décision de remettre aux députés une note des divers sujets à étudier et de prolonger l'assemblée jusqu'à Pâques ; lecture de mémoires sur les quartiers de Sinnamary, de Kourou, d'Oyapock et d'un mémoire de Malouet sur un projet d'établissement d'une chambre économique (composition, but : inspection des biens des propriétaires absents, police domestique des esclaves, examen et rapport aux administrateurs de tout ce qui peut concourir à l'amélioration de l'agriculture et des manufactures, etc. ; fonctionnement, juridiction) (copie).

Cote :

COL C14 44

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