Document d'archives : Règlement d'eau : moulin du Bas-Nueil, commune de Nueil-sur-Dive, 1849-1851 ; usine de la Motte-Bourbon, commune de Pouançay,...
Titre :
Règlement d'eau : moulin du Bas-Nueil, commune de Nueil-sur-Dive, 1849-1851 ; usine de la Motte-Bourbon, commune de Pouançay, 1845-1914 ; usine de Lucinge, commune de Saint-Laon, 1858-1875 ; moulin de Veillette, commune de Ternay, 1864 ; permissions de voirie, occupation du terre-plein du port de Pas-de-Jeu, contraventions (plans), 1834-1935.
Cote :
3 S 21
Inventaire d'archives :
Travaux publics et transports - Voies navigables (an VIII-1940)