Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Cession de la gestion du centre d'observation "Le Coteau" à Vitry-sur-Seine à la Caisse primaire centrale de sécurité sociale de...

Date : 1951 - 1974

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Titre :

Cession de la gestion du centre d'observation "Le Coteau" à Vitry-sur-Seine à la Caisse primaire centrale de sécurité sociale de la Région parisienne : rapports, comptes, listes, correspondance.

Contenu :

Concerne les échanges avec le directeur du centre d'observation et la Caisse primaire centrale ; la comptabilité ; les familles et nourrices ; la caisse de retraites ; le mobilier et le matériel ; l'expropriation par la Ville de Vitry d'un terrain situé 18 avenue Robespierre et appartenant au CREAI.

Cote :

D90J 17

Inventaire d'archives :

D90J - Association régionale de Paris pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ARPSEA) puis Centre régional d'Île-de-France pour...

Informations sur le producteur :

Producteur: Centre régional pour l'enfance et l'adolescence inadaptées d'Île-de-France (CREAI IdF)

Fournisseur: Centre régional d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (CREAI Île-de-France)

Institutions :

Association nationale des éducateurs de jeunes inadaptés, Association régionale de Paris pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence, Association régionale pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence dans la région de Paris, Caisse primaire centrale de sécurité sociale de la Région parisienne, Centre régional d'Île-de-France pour l'enfance et l'adolescence inadaptées, Centre régional de Paris pour l'enfance et l'adolescence inadaptées, Centre technique national pour l'enfance et l'adolescence inadaptées

Lieux :

Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne, France)

Thèmes :

association, association parapublique, association socio-éducative, enfant, enfant secouru, insertion sociale, jeune, psychopédagogie, région, travailleur social, éducateur, éducation spéciale

Type de document :

procès-verbal de réunion, statut d'association

Fonctions :

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