Document d'archives : - Amendement au projet de loi de finances pour 1993, novembre 1992 (Ministère de la recherche et de l'espace) - Projet de loi...
Titre :
- Amendement au projet de loi de finances pour 1993, novembre 1992 (Ministère de la recherche et de l'espace) - Projet de loi de finances pour 1993 - Projet de loi de finances pour 1993 "recherche et espace" : annexes, services votés, mesures nouvelles, octobre 1992 - CR réunions interministérielles, septembre 1992 : Mise au point de loi de finances pour 1993 après avis du Conseil d'Etat - Dossier de presse : le budget civil de Recherche et de développement pour 1993, octobre 1992 - Transparents de l'ensemble des graphiques de présentation du BCRD 1993, octobre 1992 - CR débats à l'Assemblée Nationale relatif au projet de Budget pour 1993, novembre 1992 - Projet de loi de finances pour 1993 : Etat de recherche et du développement technologique : activités en 1991 et 1992, perspectives 1993 - Débat parlementaire Assemblée nationale, octobre 1992, notes personnelles/rapport + avis fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 1993, octobre 1992/avis sur le projet de loi de finances "recherche et espace", octobre 1992
Cote :
Liasse 3
Personnes :
Lieux :
Thèmes :
allocation de recherche, association, budget, commission scientifique, congrès, déplacement officiel, enseignement supérieur, entreprise, entreprise publique, fonds de la recherche, formation professionnelle, francophonie, grand équipement scientifique, groupement d'intérêt public, manifestation scientifique, organisme de recherche, programme de recherche, programme européen, recherche, recherche et développement, région, étude
Type de document :
budget, compte-rendu de séance, documentation, rapport d'activité, rapport de mission, étude
Fonctions :
action gouvernementale, aide de l'etat, coopération, coordination, exécution budgétaire, financement, organisation administrative, planification, préparation budgétaire, relations internationales, tutelle, étude