Document d'archives : . Lancement Formulaire de demande de subvention, notes manuscrites (s.d.), fiches de présentation de quelques projets, rapport...

Titre :

. Lancement Formulaire de demande de subvention, notes manuscrites (s.d.), fiches de présentation de quelques projets, rapport « Programme de recherche et de développement dans le domaine des transports » soumis au CREST (1988) pour avis, note sur la position française à tenir au groupe Recherche : messages pour l'ambassadeur ; Réunion interministérielle tenue au SGCI : compte rendu ; Proposition anglaise : correspondance ; note sur les projets de programmes relatifs aux transports terrestres, maritimes et aériens (1989) ; Scénario économique et évolution de la demande du transport des marchandises de la Communauté : schémas (octobre 1990) ; Proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine des transports -1990-1993- (novembre 1989) ; Position de la Grèce et des Pays-Bas sur les projets : correspondance, plan de travail (document provisoire) ; Projet de rapport sur la proposition de la Commission des Communautés Européennes au Conseil concernant une décision arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine des transports (partie B) au nom de la Commission de l'énergie, de la recherche et de la technologie : rapport et projet de rapport ; Conseil des Communautés Européennes du 29 juin 1990 : communication à la presse sur l'adoption du programme EURET.

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