Document d'archives : Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1573-1799. Cultes, instruction publique, assistance publique,...
Titre :
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1573-1799. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1674-1792. Lois et actes du pouvoir central, 1789-1793. Administration générale de la commune, 1789-1834. Etat civil,1793-1822. Population, économie sociale, statistique, 1793-1850. Contributions, administrations financières, 1791-1813. Police, hygiène publique, justice, XIXe. Finances de la commune, an XIII. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1672-1878.
Cote :
ED 358 1 - 36
Inventaire d'archives :
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Conditions d'accès :
Description physique :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, AGRICULTURE, BAPTEME, BIENS, COMMUNE, DECES, DOMAINE PRIVE, ETAT CIVIL, FINANCES COMMUNALES, FINANCES PUBLIQUES, IMPOT FONCIER, LOI, MARIAGE, NAISSANCE, PRODUCTION AGRICOLE, RAVITAILLEMENT CIVIL, RECENSEMENT DE POPULATION, SEPULTURE