Document d'archives : Rancy, SARL ZILCO France, suivi : bordereau de suivi des déchets, rapport de constatations, arrêté, diagnostic environnemental,...
Titre :
Rancy, SARL ZILCO France, suivi : bordereau de suivi des déchets, rapport de constatations, arrêté, diagnostic environnemental, rapport de visite (1968-2007). La Roche-Vineuse, Foulon Philibert - atelier bois, suivi : plan, arrêté, demande d'autorisation, rapport, procès-verbal d'enquête (1969-2005). Romenay, Knauf Bourgogne, suivi : arrêté, certificat d'affichage, rapport au conseil départemental d'hygiène, demande d'autorisation, registre d'enquête publique, délibérations du conseil municipal, notice descriptive, plan, photographie (1971-1994). Saint-Agnan, Dumont Henri - dépôt de ferraille : arrêté, fiche des constatations, déclaration de cessation d'activité, rapport (1975-2010).
Cote :
3990 W 29
Inventaire d'archives :
Lieux :
Saint-Agnan, Saône-et-Loire (France), Romenay, La Roche-Vineuse, Rancy
Thèmes :
ADMINISTRATION, CARRIERE, EAU, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, INDUSTRIE, INDUSTRIE EXTRACTIVE, INSTALLATION CLASSEE, PROTECTION CIVILE, TRAITEMENT DES EAUX USEES
Type de document :
ARRETE PREFECTORAL, AVIS, DELIBERATION, PLAN, RAPPORT D'EXPERTISE