Document d'archives : Rancy, SARL ZILCO France, suivi : bordereau de suivi des déchets, rapport de constatations, arrêté, diagnostic environnemental,...

Titre :

Rancy, SARL ZILCO France, suivi : bordereau de suivi des déchets, rapport de constatations, arrêté, diagnostic environnemental, rapport de visite (1968-2007). La Roche-Vineuse, Foulon Philibert - atelier bois, suivi : plan, arrêté, demande d'autorisation, rapport, procès-verbal d'enquête (1969-2005). Romenay, Knauf Bourgogne, suivi : arrêté, certificat d'affichage, rapport au conseil départemental d'hygiène, demande d'autorisation, registre d'enquête publique, délibérations du conseil municipal, notice descriptive, plan, photographie (1971-1994). Saint-Agnan, Dumont Henri - dépôt de ferraille : arrêté, fiche des constatations, déclaration de cessation d'activité, rapport (1975-2010).

Cote :

3990 W 29

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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