Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 551 à 575

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°551 CADET Paul

Dossier n°552 BESSONNEAU Georges

Dossier n°553 BORNET Georges

Dossier n°554 MAJASTRE Marcel

Dossier n°555 BARON Charles

Dossier n°556 LYONNET Marc

Dossier n°557 DEPLACE Jean

Dossier n°558 LE LIEVRE Joachim

Dossier n°559 ANGER René

Dossier n°560 FONTAINE Raymond

Dossier n°561 JAOUEN François

Dossier n°562 DUCHEMIN Léon

Dossier n°563 CAILLET Marcel

Dossier n°564 DARIDON Joseph

Dossier n°565 GUILBAUD Albert

Dossier n°566 LEFEBVRE Auguste

Dossier n°567 EPHERRE Armand

Dossier n°568 CARME Aristide

Dossier n°569 PFAUWATHEL Auguste

Dossier n°570 POULAIN Marcel

Dossier n°571 HUARD Robert

Dossier n°572 EYCHENNE Louis

Dossier n°573 SUCHET Joseph

Dossier n°574 PILLEYRE Raymond

Dossier n°575 PILET Roger

Cote :

19880392/27

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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