Document d'archives : Municipalité de canton de Cravant
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale, nominations et destitution de fonctionnaires, fêtes civiques, comptes, contributions, cultes.
Cote :
L 992 à 995
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Canton (Cravant, Yonne)
Le canton de Cravant se compose des communes de Cravant, Accolay, Bazarnes, Irancy, Sainte-Pallaye, Vincelottes.
Informations sur l'acquisition :
Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Ressources complémentaires :
Porée (Charles), Inventaire sommaire des archives du département de l'Yonne postérieures à 1790 : archives de la Révolution (série L), Auxerre, 1911, in 4°, p. 516-518.