Document d'archives : Marché d’ordonnancement, pilotage, coordination
Contenu :
Rapport de présentation (1997) ; acte d’engagement (1997) ; CCAP (1997) ; CCTP (1997) ; avenant (1998).
Cote :
2168W41
Inventaire d'archives :
2168W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales