Document d'archives : Séances plénières Les dossiers de séances comprennent la convocation et l'ordre du jour, la liste d'émargement, les...
Titre :
Séances plénières Les dossiers de séances comprennent la convocation et l'ordre du jour, la liste d'émargement, les correspondances, le c/r sténotypé et le PV de séance. Les rapports et avis ne figurent pas dans ces dossiers de séance car on les retrouve dans les dossiers d'affaires. séances du 4 février, 13 mai, 5 juillet, 14 octobre 1977.
Cote :
19840538/1