Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Conseil supérieur de l'infrastructure et...
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes (1975-1981)
Contenu :
SOMMAIRE
TRAC
2 G
Séances plénières du Conseil
art. 1 année 1977. 32791. 211
art. 2-3 année 1978. 32792-32793. 212-213
art. 3 année 1979. 32793 (fin). 213 (fin)
art. 4 Généralités. 32794 214
art. 5 Plan d'équipement aéronautique, Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Centre, Champagne-Ardenne. 32795 215
art. 6 Corse, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Limousin, Pays de la Loire, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pas de Calais, Haute et basse Normandie. 32796. 216
art. 7 Picardie, Poitou-Charentes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes. 32797. 217
art. 8 Aérodromes, dossiers particuliers de Agen-La Garenne à Avranches. 32798. 218
art. 9 de Bagnoles de l'Orne à Berck-sur-Mer. 32799. 219
art. 10 de Bergerac à Brive. 32800. 220
art. 11 de Cahors à Chalon. 32801. 221
art. 12 de Châlons à Colmar 32802. 222
art. 13 de Colmar à Creil. 32803. 223
art. 14 de Dieppe à Flers. 32804. 224
art. 15 de Fort de France à Jonzac. 32805 225
art. 16 de Langogne à Lorient. 32806. 226
art. 17 de l'aérodrome régional lorrain à Lyon-Satolas. 32807. 227
art. 18 de Marennes à Mézières-Charleville. 32808. 228
art. 19 de Montargis à Moussoulens. 32809 229
art. 20 de Moyenne Ville à Orléans-Bricy. 32810. 230
art. 21 de Perpignan à Ribérac. 32811. 231
art. 22 de Rochefort à ST Etienne-Bouthéon. 32812. 232
art. 23 de ST Flour à ST-Yan. 32813. 233
art. 24 de STe Foy-la-Grande à Toul. 32814. 234
art. 25 de Toulon à Tours 2
art. 26 de Toussus-le Noble à l'Ile d'Yeu. 32816. 236
Sommaire
Art 1-3 : Séances plénières : Dossiers de séance, 1977-1979 Art 4 : Réglementation, classement : Généralités, 1975-1979 Art 5-7 : Plan d’équipement aéronautique par région, 1976-1980 Art 8-26. Aérodromes de métropole et Outre-mer : Servitudes aéronautiques, affectation : Consultation avant ou après enquête : Classement par aérodromes, 1976-1981
Cote :
19840538/1-19840538/26
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, par établissement, par région
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021475