Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Syndicat intercommunal, assainissement commune de SOISY-SUR-SEINE : avant-projet, plans. Syndicat intercommunal, assainissement...

Date : 1946 - 1953

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Titre :

Syndicat intercommunal, assainissement commune de SOISY-SUR-SEINE : avant-projet, plans. Syndicat intercommunal, assainissement commune de GIF-SUR-YVETTE, ATHIS-MONS : avant-projets, plans. Syndicat intercommunal de la BIEVRE.

Contenu :

Archives textuelles

Images fixes

Cote :

802W/2

Inventaire d'archives :

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

Informations sur le producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE

Lieux :

GIF-SUR-YVETTE Commune, ATHIS-MONS Commune, BIEVRE (COURS D EAU), SOISY-SUR-SEINE

Thèmes :

20e siècle, traitement des eaux usées, établissement public de coopération intercommunale

Type de document :

Papier, avant-projet, plan

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